Conseil Municipal
05/06/2020


Ordre du jour:

- Création des commissions municipales et fixation du nombre de conseillers y siégeant

- Election des conseillers municipaux siégeant au sein de commissions municipales

- Election des délégués de la Commune au Syndicat des Eaux et Assainissement de la Région du Mas d’Agenais

- Election des délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal des Gîtes communaux de Venteuilh Le Mas d’Agenais – Biesheim

- Election des délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires Collège D.Castaing du Mas d’Agenais

- Election des délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Chenil Fourrière de Lot et Garonne

- Proposition des délégués de la Commune à VGA dans le cadre du transfert de compétence Eau et Assainissement au Syndicat Eau47

- Election des délégués de la Commune à Territoire d’Energie Lot et Garonne

- Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Mas d’Agenais

- Election des représentants de la Commune au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Mas d’Agenais

- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (Marchés publics)

- Election des membres de la Commission municipale «Délégation de service public»

- Commission communale des impôts – Présentation d’une liste de commissaires à la Direction des Services Fiscaux

- Election des délégués à l’Association des Communes du Canal des deux mers

- Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de Défense

- Désignation d’un élu Sécurité Routière

- Désignation des représentants de la Commune à l’Association des Communes Forestières

- Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

- Règlement intérieur du Conseil municipal

- Délégations données au Maire

- Questions diverses