Date Ordre du jour Document
27/09/2024 Conseil Municipal du 27/09/2024
  • Présentation de la décision du Maire n° 2024-006: Marché Public Mission Bureau de Contrôle et Mission SPS pour création d’un...
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03/07/2024 Conseil Municipal du 03/07/2024
  • Convention de mise à disposition du service restauration de la commune du Mas d’Agenais à Val de Garonne Agglomération pour la...
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17/06/2024 Conseil Municipal du 17/06/2024
  • Règlement intérieur de l’accueil de loisirs périscolaire Maternelle et Primaire – Année scolaire 2024/2025
  • Présentation...
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29/05/2024 Conseil Municipal du 29/05/2024
  • Renouvellement adhésion système certification forestier PEFC
  • Approbation Plan de Chasse - Saison 2024/2025
  • Création...
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15/04/2024 Conseil Municipal du 15/04/2024
  • Présentation de la décision du Maire n° 2024-002: Marché public Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un habitat...
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13/02/2024 Conseil Municipal du 13/02/2024
  • Présentation de la décision du Maire n° 2024-001: Achat d’un véhicule marque IVECO polybenne ampliroll coffre – Modèle Daily...
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20/12/2023 Conseil Municipal du 20/12/2023
  • Présentation de la décision du Maire n° 2023-006: Marché Public de travaux de déconstruction de l’immeuble 10 place du Marché –...
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06/11/2023 Conseil Municipal du 06/11/2023

18h: Intervention de Mme Delisle-Errard, Gérante SCIC Habitats des Possibles, Codirectrice Territoires des Possibles. Présentation du...

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13/09/2023 Conseil Municipal du 13/09/2023
  • Présentation de la décision du Maire n°2023-004: Cession d’un équipement Benne basculante marque JPM modèle VULCAIN type STEEL 3.5...
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09/06/2023 Conseil Municipal du 09/06/2023
  • Désignation des délégués et suppléants des conseils municipaux en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023.
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01/06/2023 Conseil Municipal du 01/06/2023
  • Présentation de la décision du Maire n°2023-003: Marché public de travaux de reboisement en parcelles 25 et 43 de la forêt communale...
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13/04/2023 Conseil Municipal du 13/04/2023

- Présentation de la décision du Maire n°2023-002: Modification à la décision portant institution d’une Régie de Recettes de l’Aire...

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27/02/2023 Conseil Municipal du 27/02/2023

- Présentation de la décision du Maire n°2023-001: Révision loyer appartement Immeuble Place des Religieuses

- Demande de subvention...

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30/12/2022 Conseil Municipal du 30/12/2022
  • Présentation de la décision du Maire n°2022-010: Marché public: Conception et réalisation de l’espace de médiation autour de...
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06/12/2022 Conseil Municipal du 06/12/2022
  • Présentation de la décision du Maire n°2022-009: Marché public: Conception et réalisation de l’espace de médiation autour de...
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27/09/2022 Conseil municipal 27/09/2022
  • Présentation de la décision du Maire n°2022-006: Mission d’aide et d’assistance à l’achat des besoins de services...
29/08/2022 Conseil municipal du 28/07/2022

- Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune

- Demande de subvention Opération façade II -...

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29/07/2022 Conseil municipal du 04/07/2022

- Tarifs 2022 – Aire naturelle de camping «Les Allées»

- Convention de mise à disposition des services de la Commune du Mas...

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08/02/2022 Conseil Municipal du 08/02/2022

- Présentation de la décision du maire n°2022-001: Révision du loyer Appartement immeuble Place des...

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23/12/2021 Conseil Municipal du 23/12/2021

- Projet d’acquisition d’un immeuble et de travaux en vue de l’implantation d’un commerce de proximité (Epicerie) en centre-bourg -...

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