Conseil Municipal du 13/02/2024
13/02/2024


  • Présentation de la décision du Maire n° 2024-001: Achat d’un véhicule marque IVECO polybenne ampliroll coffre – Modèle Daily 35C16
  • Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance
  • Autorisation donnée au Maire d’engager, de mandater, de liquider des dépenses avant le vote du budget 2024 de la Commune
  • Proposition d’échange parcelles de terrain ZH 239, ZH 240 et ZH 241
  • Avenant à la convention d’occupation du domaine public liée à l’installation, l’exploitation et la maintenance d’une centrale photovoltaïque par TE 47
  • Candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commandes pour «l’achat d’énergies, de fourniture et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique» - Reconduction marché 2026-2028 avec Territoire d’Energie Lot-et-Garonne
  • Candidature au marché d’achat de gaz naturel proposé par le groupement de commandes pour «l’achat d’énergies, de fourniture et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique» - Reconduction marché 2026-2028 avec Territoire d’Energie Lot-et-Garonne
  • Modification du règlement d’intervention de l’Opération façades en cœur de ville, dans le cadre d’un dispositif coordonné à l’échelle de l’Agglomération 2022-2026
  • Subvention Opération Façades II – Immeuble 3, rue Galiane
  • Convention de mise à disposition de service par la commune du Mas d’Agenais pour l’utilisation de la bibliothèque municipale par la micro-crèche du Mas d’Agenais au profit de Val de Garonne Agglomération
  • Questions diverses