Conseil Municipal du 27/09/2024
27/09/2024


  • Présentation de la décision du Maire n° 2024-006: Marché Public Mission Bureau de Contrôle et Mission SPS pour création d’un appartement et d’un espace de médiation sis 10 place du Marché - Choix des titulaires
  • Présentation de la décision du Maire n° 2024-007: Marché Public Géotechnicien pour projet de réhabilitation d’un immeuble – Habitat Partagé - Choix d’entreprise
  • Exploitation et commercialisation des bois parcelles 9 de la forêt communale du Mas d’Agenais
  • Attribution d’une concession de cabane de chasse en forêt communale
  • Subvention Opération Façades II – Immeuble 12, rue du Château
  • Subvention Opération Façades II – Immeubles 5 et 7 Rue de Bieshiem
  • Subvention Opération Façades II – Immeuble 1, Rue Galiane
  • Achat terrain – Section ZH n° 93
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) exonération en faveur des immeubles situés en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR)
  • Exonération 2024 de la taxe foncière sur les propriétés bâties appartenant à une collectivité territoriale ou un Etablissement public de Coopération Intercommunale occupées par une Maison de Santé
  • Convention de délégation de la compétence GEPU (Gestion des Eaux Pluviales Urbaines) entre Val de Garonne Agglomération et la commune de LE MAS D’AGENAIS
  • Déploiement de capteur de qualité de l’air au sein de la commune
  • Questions diverses