Conseil Municipal du 10/12/2024
10/12/2024


  • Suppression d’emplois et mise à jour du tableau des effectifs
  • Organisation de l’enquête de recensement de la population 2025 avec désignation du coordonnateur
  • Recrutement de 3 agents recenseurs pour l’enquête de recensement de la population 2025
  • Coupe de bois 2025
  • Fixation du prix de vente du bois en forêt communale 2024-2026
  • Dénomination cabane de chasse n°34
  • Tarifs locations diverses
  • Tarifs Carte de lecteur Bibliothèque municipale
  • Tarifs Régies
  • Tarifs entrées manifestations culturelles
  • Tarifs repas cantine scolaire
  • Modifications Règlement du Cimetière
  • Tarifs vente concession cimetière communal
  • Adhésion à la convention «Système d’information géographique InfoGéo 47» proposée par Territoire d’Energie Lot-et-Garonne
  • Contrat d’assurance statutaire 2025-2028
  • Détermination du mode de participation à la «Prévoyance» et montant de la participation
  • Subvention Opération façade II– Immeuble 5, rue de Biesheim
  • Subvention Opération façade II– Immeuble 7, rue de Biesheim
  • Subvention exceptionnelle Association Sportive MAS XIII
  • Participation financière adhésion à une association massaise culturelle ou sportive dans le cadre du tirage au sort «Gagne ta licence» 2024
  • Participation financière frais d’inscription écoles de musique de Marmande et de Tonneins
  • Autorisation donnée au Maire d’engager, de mandater, de liquider des dépenses avant le vote du budget 2025 de la Commune
  • Renouvellement du Projet Educatif de Territoire Intercommunal (PEDTI) de Val de Garonne Agglomération pour la période 2025/2028
  • Convention d’adhésion aux prestations complémentaires «Expertise en santé, sécurité et qualité de vie au travail» proposée par le Centre de gestion de la FPT de Lot-et-Garonne
  • Motion projet de loi finances 2025