Conseil Municipal du 13/09/2023
13/09/2023


  • Présentation de la décision du Maire n°2023-004: Cession d’un équipement Benne basculante marque JPM modèle VULCAIN type STEEL 3.5 T
  • Présentation de la décision du maire n°2023-005: Fourniture de repas en denrées alimentaires brutes en restauration scolaire – Choix du titulaire
  • Aide financière exceptionnelle supplémentaire voyage scolaire Puy du Fou en faveur de la Coopérative scolaire du Mas d’Agenais
  • Aide financière exceptionnelle en faveur de l’Association Club Canoë-Kayak du Mas d’Agenais
  • Participation financière frais d’inscription Ecoles de musique de Marmande et de Tonneins
  • Participation financière Ecole et Cinéma – année scolaire 2023-2024
  • Tarifs vente objets promotionnels
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • Exonération 2024 de la taxe foncière sur les propriétés bâties appartenant à une collectivité territoriale ou un Etablissement public de Coopération Intercommunale occupées par une Maison de Santé
  • Convention relative au soutien en ingénierie participative concernant le projet d’habitat partagé entre le Département de Lot et Garonne et la Commune du Mas d’Agenais
  • Nouvelles conditions liées aux frais de gestion pour l’utilisation de la plateforme Everyone pour les communes extérieures
  • Adhésion à la convention «Accompagnement numérique» proposée par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique de Lot et Garonne
  • Convention d’adhésion relative au Système d’Information Géographique – Infogéo 47 entre la Commune du Mas d’Agenais et le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique de Lot et Garonne
  • Contrat Groupe d’Assurance des risques Statutaires (CGAS) 2025-2028
  • Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’Adjoint technique à temps non complet (28 h) dont la création dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité et autorisant le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel dans une commune de moins de 2000 habitants (article L.332-8 6° du Code général de la fonction publique)
  • Mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) multisite par le CA Val de Garonne Agglomération sur la Commune du Mas d’Agenais
  • Présentation du bilan d’activités 2022 de VGA
  • Règlement intérieur de l’accueil de loisirs périscolaire
  • Questions diverses