Conseil Municipal du 06/12/2022
06/12/2022


  • Présentation de la décision du Maire n°2022-009: Marché public: Conception et réalisation de l’espace de médiation autour de Rembrandt, du patrimoine et de l’histoire de la commune
    du Mas d’Agenais
  • Reversement de la taxe d’aménagement à Val de Garonne Agglomération – Années 2022
    et 2023
  • Convention de délégation de la compétence GEPU (Gestion des eaux Pluviales Urbaines) entre Val de Garonne Agglomération et la commune du Mas d’Agenais – Année 2023
  • Création d’un emploi contractuel d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ème classe à Temps complet
  • Travaux de rénovation d’éclairage public
  • Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable de la M57 simplifiée pour le budget principal et le budget du CCAS à compter du 01/01/2023 (modification de l’article 1 de la délibération du 28/07/2022)
  • Décisions modificatives n°1– Budget 2022 de la Commune
  • Travaux de bûcheronnage sur les parcelles 21 et 22 de la forêt communale pour bois de chauffage 2023 – Choix du bûcheron
  • Fixation du prix de vente du bois en forêt communale en 1 m et 0,50 m – Année 2023
  • Convention de mise à disposition du service restauration de la commune du Mas d’Agenais à VGA pour la confection des repas de la micro-crèche
  • Tarifs locations diverses – Année 2023
  • Tarifs Carte de lecteur Bibliothèque municipale – Année 2023
  • Tarifs Régies – Année 2023
  • Tarifs entrées manifestations culturelles – Année 2023
  • Tarifs repas cantine scolaire – Année 2023
  • Participation à l’action «Elu.e.s Rural.e.s Relais de l’Egalité et désignation d’un élu relais au sein du Conseil municipal
  • Aide financière exceptionnelle Voyage à Paris Collège Daniel Castaing (classe de 3ème)
  • Aide financière exceptionnelle Voyage scolaire au Puy du Fou Ecole élémentaire
  • Convention pour la stérilisation et l’identification des chats errants avec «30 millions d’amis» – Renouvellement Année 2023
  • Enquête publique concernant le renouvellement et l’extension de la carrière Sablières de Guyenne sur le territoire de la commune de Fauillet
  • Présentation du rapport d’activité 2021 de Territoire d’Energie Lot et Garonne (TE 47) Document téléchargeable sur le site www.te47.fr à la rubrique «Publications»
  • Questions diverses