Conseil Municipal du 30/09/2020
30/09/2020


- Restauration du chœur, du transept, de la nef et présentation du Christ en croix de Rembrandt – Choix des attributaires

- Présentation de la décision du Maire n°2020-002: Marché public de travaux n°2020-47159001 Travaux de couverture et de zinguerie Préau/Salle de jeux de l’Ecole Maternelle – Choix de l’attributaire

- Présentation de la décision du Maire n°2020-003: Fourniture de repas en denrées alimentaires brutes en restauration scolaire – Choix du titulaire

- Présentation de la décision du Maire n°2020-004: Travaux de Sécurité (Lot n°8) dans le cadre des travaux de restauration intérieure de l’Eglise Saint Vincent du Mas d’Agenais – Phase 1 Restauration du chœur, du transept, de la nef et présentation du Christ en croix de Rembrandt – Choix de l’attributaire

- Présentation de la décision du Maire n°2020-005: Marché public de travaux n°2020-47159001 Travaux de couverture et de zinguerie Préau/Salle de jeux de l’Ecole maternelle – Choix de l’attributaire

- Travaux de restauration intérieure de l’Eglise Saint Vincent du Mas d’Agenais – Tranche 2 (Optionnelle) de la Phase 1: Restauration du chœur, du transept, de la nef: Demande de subvention auprès de l’Etat, de la Région et du Département

- Demande de Val de Garonne Agglomération d’Exonération de la Taxe Foncière sur Propriétés Bâties du Mas d’Agenais pour 2021

- Approbation de la ou des conventions de servitude entre la Commune et le Territoire d’énergie Lot et Garonne – section AB n°110-111

- Participation financière Année 2020-2021 en faveur du Conservatoire de musique Maurice Ravel de Marmande et des Ecoles de musique de Tonneins

- Décisions modificatives n°1 – Budget 2020 de la Commune

- Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial principal de 2ème classe à temps non complet (23h)

- Autorisation donnée au Maire de recruter des agents contractuels de droit public de remplacement (Délibération de principe art.3-1 de la loi du 26/01/1984 modifiée)

- Autorisation donnée au Maire de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (art.3 2° de la loi du 26/01/1984 modifiée)

- Autorisation donnée au Maire de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (art.3 1° de la loi du 26/01/1984 modifiée)

- Approbation du rapport d’activité 2019 – EAU47 (consultable et téléchargeable sur le site www.eau47.fr rubrique «Nos activités»

- Approbation du Plan de chasse 2020-2021

- Participation financière Ecole et Cinéma – Année scolaire 2020-2021

- Admission en non-valeur Créance éteinte 1 dossier de surendettement

- Convention de mise à disposition de locaux de l’Ecole Elémentaire du Mas d’Agenais pour l’activité de l’ALSH au profit de Val de Garonne Agglomération