Date Ordre du jour Document
16/12/2021 Conseil Municipal du 16/12/2021

- Présentation de la décision du maire n°2021-011: Marché public de réfection du revêtement de l’aire de jeux lieu-dit Revelin en vue de...

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08/11/2021 Conseil Municipal du 08/11/2021

- Intervention de Mme Florence DELISLE-ERRARD pour la présentation de l’Association Habitats des Possibles

- Décision du maire...

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25/08/2021 Conseil Municipal du 25/08/2021

- Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire Val de Garonne Agglomération –...

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09/06/2021 Conseil municipal 09 juin 2021

- Création d’une aire multisports: Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
- Pacte de gouvernance liant Val de...

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28/04/2021 Conseil Municipal du 28/04/2021

- Approbation du Compte de gestion 2020 de la Commune dressé par le Trésorier de Marmande-municipale

- Vote du Compte administratif 2020...

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19/02/2021 Conseil Municipal du 19/02/2021
  • Présentation de la décision du Maire n°2021-001: révision loyer appartement Place des Religieuses au 01/02/2021
  • Présentation...
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04/12/2020 Conseil Municipal du 04/12/2020
  • Avenant n°1 à la Convention opérationnelle n°CP-47-17-075 d’action foncière pour la redynamisation du centre bourg entre la Commune...
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30/09/2020 Conseil Municipal du 30/09/2020

- Restauration du chœur, du transept, de la nef et présentation du Christ en croix de Rembrandt – Choix des attributaires

-...

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30/07/2020 Conseil Municipal du 30/07/2020

- Vote des 3 taxes pour l’année 2020
- Vote du Budget 2020 de la Commune
- Règlement intérieur du Conseil municipal
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05/06/2020 Conseil Municipal

Ordre du jour:

- Création des commissions municipales et fixation du nombre de conseillers y siégeant

- Election des conseillers...

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